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Guider les entreprises sur la scène internationale
Nous aidons nos clients à négocier et à rédiger des contrats internationaux, à accéder aux marchés étrangers et à s’y implanter. Forts d’une longue expérience d’affaires acquise en accompagnant diverses entreprises et organisations gouvernementales aux États-Unis, en Amérique Latine, en Europe, au Moyen Orient, en Asie et en Afrique, nous sommes des partenaires hautement stratégiques et qualifiés qui contribuent à minimiser les risques normaux d’opérations à l’étranger et à optimiser les chances de succès de nos clients. C’est notamment cette expertise spécialisée que reconnaissent les autres professionnels du droit qui nous consultent pour des questions liées aux transactions internationales.
Notre expertise s’étend à tout type de contrats internationaux, comprenant les lettres d’intention, les contrats de confidentialité, de vente, d’approvisionnement, d’agence, de distribution, de licence, de transfert de technologies, de commerce électronique, d’alliances stratégiques, de consortium, de co-entreprise et joint-venture, de financement, de restructuration, de fusion, de fiducie, de partenariat public-privé. Elle comprend également la rédaction de dispositions adaptées aux contrats internationaux telles que les clauses de règlement des différends et d’arbitrage, de droit applicable, d’exclusivité et de limitation de responsabilité.
Nous faisons équipe avec nos clients pour comprendre leurs enjeux et les risques inhérents à leurs opérations internationales en vue de proposer les solutions les mieux adaptées à leurs besoins. De plus, dans l’optique de donner racine à des relations fortes et durables, nous veillons à rédiger tout document contractuel dans un style clair et cohérent.
En cas de litige, nous mobilisons toute l’expertise pertinente à la défense des intérêts de nos clients. Dans ce sens, nous dégageons des stratégies, évaluons les risques, élaborons un argumentaire, créons et coordonnons des équipes d’avocats de différentes juridictions et veillons à la représentation efficace de nos clients devant les instances judiciaires ou arbitrales compétentes. Lorsqu’opportun, nous avons recours à la médiation ou à tout autre mode de règlement alternatif du litige.
Dans ce contexte, nous sommes fréquemment appelés à nous assurer de la conformité réglementaire des produits, services et technologies de nos clients dans les marchés étrangers, à donner des avis sur les contrôles à l’exportation de certains produits à destination de pays sous embargo et à guider nos clients dans l’obtention d’autorisations de commercialiser, notamment en ce qui concerne les produits médicaux, pharmaceutiques et naturels. Nous intervenons fréquemment dans la préparation, le dépôt et la défense de dossiers d’appels d’offre à l’étranger. Nous conseillons également nos clients dans l’optimisation de l’impact fiscal de leurs transactions internationales; la négociation de lettres de crédit; la coordination des relations avec les transitaires et transporteurs ainsi que la minimisation des droits de douane associés à ces transactions.
De plus, parce que les droits de propriété intellectuelle revêtent une importance capitale pour toute entreprise, nous veillons à leur protection et à leur enregistrement à travers le monde. En tant qu’agents de marques, nous procédons notamment au dépôt et à la défense des marques de commerce de nos clients auprès des instances étrangères pertinentes et mettons en œuvre des stratégies de valorisation de leur propriété intellectuelle, comprenant les brevets, les droits d’auteur, le savoir-faire et les secrets commerciaux.
Notre connaissance des marchés étrangers et de leurs pratiques d’affaires nous amènent à intervenir tant au niveau de la planification stratégique qu’à la mise en œuvre de celle-ci.
Nous guidons nos clients dans toutes les étapes de leur implantation à l’étranger : notamment afin d’obtenir les autorisations nécessaires pour investir et prendre les précautions adéquates concernant leur mise de fonds; assurer la conformité réglementaire et le respect des règles de la concurrence, obtenir les permis de travail et de résidence pour les gens d’affaires, tout en veillant à optimiser l’impact fiscal de ces mesures.
Notre expertise permet à nos clients de développer des stratégies commerciales et industrielles qui se basent sur ces règles internationales et influencent positivement leurs activités. Ces stratégies ont notamment un impact sur l’organisation et l’utilisation de leurs ressources, l’optimisation des montages financiers et fiscaux, le choix des fournisseurs, des marchés de destination et d’implantation de succursales ou des filiales à l’étranger; la planification des investissements hors frontières, la mobilité des employés et des décideurs, ainsi que la contestation de pratiques discriminatoires et restrictives de la part des autorités publiques étrangères.
Nous entretenons depuis de nombreuses années des relations étroites avec des courtiers en douane, des transitaires et des transporteurs, ainsi qu’avec des cabinets d’avocats et personnes-ressources de premier ordre dans d’autres juridictions. Ce réseau de professionnels expérimentés permet d’offrir à notre clientèle une excellente qualité de service.
Dans ces secteurs clés des affaires et du commerce international, nos avocats se sont forgés de solides réputations. Certains d’entre eux sont très actifs ou ont assumé des rôles prépondérants au sein d’associations telles que l’Association de droit international (ILA), les sections de droit international de l’Association du Barreau Canadien, les chambres de commerce nationales et étrangères et autres organismes professionnels à vocation internationale.